Plagiat et droits d'auteur

Vous devez garantir la qualité de vos travaux en évitant le plagiat. Tous les textes, toutes les images, les photos, les œuvres les artistiques, tous les vidéos, les films, les sons, toutes les musiques et tous les logiciels sont susceptibles de toucher le droit d’auteur. Vous ne pouvez ni copier un document ni vous en inspirer, que ce soit en totalité ou en partie.

Il n’est donc pas possible d’effectuer un « copier-coller », de reformuler dans ses mots ou avec des synonymes un document. La traduction d’un texte d’une autre langue vers le français sans en mentionner la provenance est aussi considérée comme du plagiat. De la même façon, il est interdit de copier en tout ou en partie le travail d’un autre étudiant ou d’acheter un travail de recherche sur Internet.

Pour éviter le plagiat

Pourquoi citer ses sources d’information

  • Reconnaître le travail, les réalisations des autres, c’est savoir faire preuve de professionnalisme et d’éthique.
  • Donner de la crédibilité à vos travaux, vous appuyer sur des sources fiables, pertinentes, reconnues et de qualité.
  • Présenter différentes opinions, facettes d’un sujet en utilisant plusieurs sources d’information.

Exceptions et œuvres considérées libres de droits

Au Canada, l’œuvre est du domaine public 50 ans après la mort du créateur ou du dernier créateur pour une œuvre collective. Les œuvres traduites avec des annotations qui accompagnent une œuvre originale libre sont couvertes par le droit d’auteur. Sinon, vous devez obtenir l’autorisation écrite du créateur pour avoir le droit de reproduire une œuvre.

Certaines œuvres sont considérées comme libres de droits si le créateur les rend accessibles en vertu des licences « Creative Commons ». Notez que, même libres de droits, vous devez toujours citer les documents partagés selon les licences de « Creative Commons ».

Les œuvres utilisées dans un contexte scolaire sont couvertes par les exceptions de la Loi accordées aux établissements d’enseignement. Voici ces principales exceptions :

  • Une utilisation équitable par l’utilisation de citations, extraits raisonnables.
  • Une utilisation pour fin d’étude, de recherche personnelle ou de critique.
  • Pour réaliser un compte rendu.
  • Pour reproduire sur un tableau, un écran en classe.
  • Pour reproduire dans un examen.
  • Pour exécuter gratuitement et à des fins pédagogiques une œuvre devant public à l’intérieur de l’établissement d’enseignement.
  • Pour reproduire une émission d’actualité pour une durée limitée.
  • Hyperlien vers les exceptions de la Loi.

Notez qu’il vous est possible d’utiliser vos propres créations si vos droits n’ont pas été transférés à une société de gestion.

Pour en savoir plus

Voici quelques hyperliens vers des ressources pour mieux connaître et saisir la portée du droit d’auteur :